Alexis Brot — Mentions légales

ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

Le site https://www.abrot.fr/ est édité par Alexis Brot.

Statut : Entrepreneur individuel — régime micro-entreprise.

Adresse : 15 Allée du Coteau Ensoleillé
73260 Aigueblanche
France

Téléphone : +33785848780

E-mail : contact@abrot.fr

SIRET : 81856949300047

RCS déclaré : Chambéry.

Directeur de la publication : Alexis Brot.

ARTICLE 2 — HÉBERGEMENT

Hébergeur : OVH SAS.

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

ARTICLE 3 — DONNÉES PERSONNELLES

Alexis Brot est responsable des traitements réalisés pour la gestion de son activité au moyen de ce site. Pour toute question : contact@abrot.fr ou +33785848780.

Devis, facturation et suivi de la relation client

Les coordonnées nécessaires à la relation commerciale peuvent être communiquées lors des échanges avec le prestataire, puis enregistrées par celui-ci : nom du contact, adresse e-mail, dénomination ou nom du client, adresse, identifiant professionnel lorsqu’il est nécessaire, description de la prestation, prix, échéances et informations de facturation. Ce site ne propose pas de formulaire public de création de devis.

Lors de la consultation et de la validation d’un devis, l’application utilise l’adresse e-mail et le code individuel de validation. Elle conserve le statut du devis, la date de validation et son mode de validation (client ou administrateur après accord écrit). Un motif de refus peut être communiqué au prestataire par e-mail. L’application enregistre également les dates et montants d’encaissement déclarés par le prestataire ; elle ne traite pas les paiements par carte bancaire.

Ces traitements servent aux démarches précontractuelles, à l’exécution et au suivi des prestations, à la preuve des engagements et aux obligations comptables et fiscales. Les communications liées aux devis et factures sont distinctes des newsletters.

Administration et sécurité technique

L’accès au back-office utilise des identifiants, un mot de passe enregistré sous forme d’empreinte, une session et, si l’option est utilisée, un jeton de connexion mémorisée. Une demande de changement d’identifiants utilise un jeton temporaire. Les visiteurs n’ont pas à créer de compte client pour lire les articles.

L’hébergement et les services tiers peuvent traiter des journaux techniques (adresse IP, date et heure, ressource demandée, erreurs). Leur configuration et leur conservation relèvent des services concernés. L’application ne constitue pas un historique d’adresses IP des signataires. Certaines données sont chiffrées ; cela ne les rend pas anonymes.

Destinataires et conservation

Les données sont accessibles au prestataire et aux personnes autorisées pour les finalités ci-dessus, ainsi qu’aux prestataires techniques nécessaires à l’hébergement et à l’acheminement des e-mails. Les autres services effectivement utilisés sont décrits ci-dessous.

Les pièces comptables sont conservées pendant dix ans à compter de la clôture de l’exercice. Les données nécessaires aux contrats et à la défense des droits sont conservées pendant la relation puis selon les délais légaux applicables. Pour la prospection, la durée de référence est de trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact émanant de la personne, sauf retrait antérieur de l’accord. Une opposition peut nécessiter de conserver une information minimale pour éviter de recontacter la personne.

Alexis Brot traite les demandes d’effacement et la gestion de ces durées. Le désabonnement ne déclenche pas une purge générale et automatique des données comptables, contractuelles ou des historiques.

Exercice de vos droits

Selon la base légale et les conditions applicables, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité ou vous opposer au traitement. Le consentement peut être retiré pour l’avenir. Contact : contact@abrot.fr.

Une réponse est apportée en principe dans un délai d’un mois. Une prolongation de deux mois peut être nécessaire selon la complexité et le nombre de demandes ; vous en êtes informé dans le premier mois. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

ARTICLE 4 — COOKIES ET SERVICES TIERS

La navigation utilise les mécanismes nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site. Une session et le choix de confidentialité peuvent être mémorisés dans le navigateur. Les règles des outils tiers ne se confondent pas avec le choix relatif à Analytics.

Calendly — rendez-vous

La page de rendez-vous intègre Calendly et charge ce service lors de son ouverture, indépendamment du choix Analytics du site. Calendly peut alors traiter des données techniques et des traceurs selon ses propres règles. Lors de la réservation, les données dépendent du formulaire paramétré : nom, e-mail, créneau, fuseau horaire, réponses aux questions et éventuellement téléphone ou autres précisions demandées. Le prestataire reçoit les informations du rendez-vous dans les services associés à Calendly ; le module actuel ne les enregistre pas automatiquement dans la base locale du site.

Alexis Brot reste responsable du paramétrage des rendez-vous et de son utilisation des données reçues. Certains traitements techniques, traceurs, intégrations et durées dépendent de Calendly et des services connectés, sur lesquels le site n’a pas un contrôle complet. Pour les détails et les réglages : confidentialité Calendly et cookies Calendly. Pour les données utilisées par le prestataire : contact@abrot.fr.

Polices et bibliothèques externes

Les polices de la charte peuvent être chargées depuis Google Fonts. Des bibliothèques et icônes sont chargées depuis jsDelivr et cdnjs (Cloudflare). Ces connexions techniques peuvent transmettre l’adresse IP et des informations du navigateur aux fournisseurs dès l’affichage de la page ; elles ne sont pas bloquées par le choix relatif à Analytics.

Pour les services Google : politique de confidentialité et conditions Google. Selon les services et leur configuration, des traitements peuvent être réalisés hors de l’Union européenne, dans le cadre des garanties prévues par le fournisseur. Informations complémentaires : jsDelivr et Cloudflare.

Liens vers d’autres services

Les liens externes, dont le bouton WhatsApp et l’accès à la boutique, ouvrent les sites ou applications concernés au clic. Les échanges, commandes et données traités ensuite relèvent de leurs propres informations de confidentialité. Le site n’intègre pas de logiciel de conversation WhatsApp : son bouton est un lien vers le service.

ARTICLE 5 — CONDITIONS DE PRESTATION

Conditions Générales de Vente à consulter avant de valider le devis.

ARTICLE 6 — DROIT APPLICABLE ET DIFFÉRENDS

Le droit applicable et les juridictions compétentes sont déterminés par les règles en vigueur, notamment les dispositions impératives protégeant les consommateurs lorsqu’elles s’appliquent. Le lieu du registre d’immatriculation indiqué ci-dessus ne constitue pas une attribution automatique de compétence à un tribunal.